Conditions générales de vente

Ce site est la propriété de BlackBunny Communication

BlackBunny Communication
28, allée Beauséjour
94190 Villeneuve-Saint-Georges
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Ce site est hébergé est hébergé sur des matériels informatiques appartenant à la société OVH, lesquels sont hébergés et administrés par la société OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Pour tous les textes et œuvres présentés sur ce site : Copyright BlackBunny Communication. Tous droits d’auteur des œuvres réservés. Sauf autorisation formelle écrite et préalable, la reproduction ainsi que toutes utilisations des œuvres autres que la consultation sont interdites. Nous vérifions la qualité des sites que nous recommandons, néanmoins nous ne saurions être responsables, contrôler ou garantir l’exactitude des informations diffusées sur les sites des sociétés, organismes ou personnes privées vers lesquels nous avons établi des liens. Les marques citées appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

CONDITIONS DE VENTE :

PRÉAMBULE
Les présentes conditions de vente s’appliquent de plein droit à toute commande de prestation et produits auprès de l’agence de Conseil en Communication
BlackBunny Communication au capital de 5000 €. La commande de produits/services présentés par BlackBunny Communication est subordonnée à l’acceptation de l’acheteur et vaut acceptation sans aucune réserve par ce dernier de l’intégralité des conditions générales de vente exposées ci-après. L’acceptation de l’acheteur est matérialisée par sa signature du devis. Cette démarche équivaut pour l’acheteur à reconnaître qu’il a pris pleinement connaissance et qu’il approuve l’ensemble des conditions indiquées ci-après. Sauf dans les cas limitativement prévus par les présentes conditions générales de vente, le bon de commande signé numériquement par l’acheteur, par le biais de la signature du devis et du paiement de l’acompte, vaut commande définitive, et ne peut être rétracté. Les clients qui se sont connectés sur le site BlackBunny Communication sont invités à lire attentivement les conditions générales de vente ci-après, avant de procéder à toute commande effective.
Formation du contrat : tout changement dans les délais de livraison ou dans la nature du produit doit être stipulé par l’acheteur par écrit. A partir du moment où l’acheteur a validé sa commande par la signature du devis, il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause et sans réserve de prix les volumes et quantités proposés et commandés.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Article 1. Tarifs
Sauf mention contraire, l’ensemble des tarifs et prix sont proposés Hors Taxes.

Article 2. Devis et Bons de Commande
Les devis sont établis d’après les éléments et informations fournies par le client. Toute modification tant au niveau des éléments, des modalités de fabrication que de la livraison, entraine automatiquement une majoration des prix. Tous les travaux engagés par BlackBunny Communication et entrainant une dépense aux frais du client feront l’objet d’un devis préalable estimant leur montant Hors Taxes. L’exécution des travaux publicitaires n’intervient qu’après approbation du client. BlackBunny Communication n’étant que l’exécutant du devis et/ou bon de commande. Un bon de commande ou un devis signé par le client tient lieu de commande, sauf clause particulière expresse. Dans le cas où le client déciderait de modifier, de rejeter, d’annuler ou d’interrompre un travail en cours, BlackBunny Communication lui indiquera les dédits et les remboursements résultant de ce changement et ceci, de telle sorte que le client puisse prendre sa décision en toute connaissance de cause.

Article 3. Livraisons
Les tarifs de livraison seront indiqués sur le devis. Tout changement dans les délais de livraisons ou dans la nature du produit doit être stipulé par l’acheteur, par écrit. A partir du moment où l’acheteur valide sa commande par signature du devis, il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause et sans réserve de prix, les volumes et quantités proposées et commandées. Sauf clause contraire, les délais de livraisons restent indicatifs et ne peuvent être tenus pour sûr. Leur non observation ne peut entrainer un refus total de la livraison ou du paiement de la facture. Aucun duplicata des travaux effectués ne sera délivré au client une fois le projet aboutit, néanmoins, si la nécessité du client l’exige, un ou deux duplicata pourra être réalisé en contre partie d’une compensation financière décidée par BlackBunny Communication.

Article 4. Annulations
Toute annulation de commande doit être préalablement soumise à l’autorisation de BlackBunny Communication et doit être obligatoirement formulée par écrit ou par courriel. Il ne sera accepté aucune annulation pour toute commande déjà entrée en processus de réalisation.

Article 5. Paiements
Les prestations n’intègrent pas les éventuels frais de déplacements de l’éventuel prestataire. Toute signature de devis entraine un acompte de 30% de la somme globale réclamée par BlackBunny Communication. Le client peut soit régler les prestations par chèque bancaire, soit par virements bancaires. Toute vente de source sera soumise à un paiement en accord avec le client et BlackBunny Communication. Toutes les facturations papiers sont envoyées à l’adresse indiquée sur le bon de commande ou toute autre adresse que le client peut communiquer au prestataire.
NB : BlackBunny Communication se dégage de toute responsabilité si le client fournit une adresse erronée et ne peut en aucun cas être tenu pour responsable. Le client s’engage à payer la totalité des prestations réalisées par le prestataire en contre remboursement à réception de la facture et fichiers ou de l’impression selon les modalités définies sur le bon de commande, soit selon les modalités du devis afférent. La mise en ligne d’un site ne sera effective qu’après le paiement de la facture.

Article 6. Retard de paiements
Le non paiement du client dans les délais prévus par les présentes conditions, après mise en demeure, entraine la facturation par BlackBunny Communication de pénalités conformes aux taux d’intérêt légal. En cas de retard ou de défaut de paiement d’une échéance ou de refus d’acception de trêve, la totalité des sommes dues par le client devient immédiatement exigible et ce, sans mise en demeure et autre formalité. Toute somme non payée aux échéances convenues produira de plein droit une pénalité de retard dont le montant est équivalent à deux fois le taux d’intérêt légal, sans préjudice de tout autre dommage, intérêt et frais.

Article 7. Propriété intellectuelle, droits d’auteurs et droits d’utilisation
7.1 Propriété intellectuelle
BlackBunny Communication demeure seule titulaire de ses droits d’auteurs et résultant de ses services. L’exploitation de ses créations et services s’effectue conformément aux dispositions de la commande effectuée et des dispositions légales et réglementaires en vigueur au moment de la signature du contrat. Toute utilisation de la création, non prévue au présent contrat doit faire l’objet d’une autorisation expresse préalable et d’une rémunération à convenir. Le prestataire veillera à ce que la réalisation des prestations n’enfreigne aucun droit d’auteur, aucune marque de commerce et aucun autre droit, titre ou intérêt de propriété intellectuelle, appartenant à toutes tierces personnes physiques ou morales. En cas de poursuites, ou réclamations exercées par un tiers, le client, à l’exclusion de toute autre obligation, s’engage à effectuer les modifications de sorte à supprimer les éléments litigieux et à les remplacer par des éléments entièrement originaux ou pour lesquels BlackBunny Communication détient des droits. Toute vente de source sera soumise à un paiement en accord avec le client et BlackBunny Communication.

7.2 Ressemblances
Les logos, plaquettes, brochures, sites internet, … livrés par BlackBunny Communication sont des créations originales. BlackBunny Communication apporte toute son attention à ce qu’elles le soient. Cependant, étant donné la multitude des marques existantes et la récurrence de certains thèmes ou symboliques, il se peut que parfois, un logo comporte certains traits de ressemblance avec un autre logo. Il ne pourrait s’agir que d’un hasard et BlackBunny Communication ne peut en aucun cas être tenuresponsable d’éventuels problèmes juridiques.

7.3 Utilisation du contenu du site BlackBunny Communication
Les contenus intégraux – y compris la composition et l’assemblage – du site BlackBunny Communication incluant mais ne se limitant pas aux textes, graphiques, logos, icônes-bouton, images, clips audio et logiciels, sont des éléments dont les droits sont détenus par BlackBunny Communication ou utilisés avec la seule autorisation du propriétaire des droits, de la marque ou du service. Sans l’autorisation expresse de BlackBunny Communication, vous ne pouvez en aucun cas imprimer, copier, poster, reproduire, publier, distribuer, transmettre, télécharger, enregistrer, stocker, dévoiler, altérer ou modifier les éléments de contenu du site BlackBunny Communication, comprenant mais ne se limitant pas à l’électronique, la mécanique, la photocopie ou l’enregistrement.
Certaines fonctionnalités (Newsletter, module d’administration, vidéos…) de nos sites web peuvent nécessiter une configuration spécifique du serveur (votre hébergement). Nous déclinons toute responsabilité d’une éventuelle incompatibilité avec certains hébergements.

Article 8. Délais
Tout dépassement de délais non justifiés dû à des modifications demandées en dehors de la prestation prévue par BlackBunny Communication entrainera une facturation d’honoraires, à la charge du client. Dès réception des maquettes, le client aura dix jours ouvrés pour donner suite à son projet sous peine de facturation supplémentaire.
Le client aura une semaine pour accepter la maquette proposée par BlackBunny Communication qui sera délivrée sous dix jours ouvrés.
Les délais de conceptions des travaux du BlackBunny Communication seront établis par l’accord des deux parties.
Les délais sont donnés à titre indicatif :
– Maquettes : la première maquette est réalisée sous dix jours ouvrés.
– Corrections : les corrections sont réalisées sous six jours ouvrés.
Les délais relatifs à la création des sites web sont dépendants de la complexité des fonctionnalités demandées. Une estimation des délais vous sera alors indiquée.
Pour les logos : 3 propositions et 3 modifications
Pour les plaquettes : 2 propositions et 5 modifications

Article 9. Engagement de BlackBunny Communication
BlackBunny Communication met à disposition du client, l’ensemble de ses services : étude et conseil, réalisation de campagne médias, marketing services, communication institutionnelle, communication interactive et communication écrite. En fonction de la nature des prestations qui lui sont confiées, BlackBunny Communication est tenue à une obligation de moyens.

Article 10. Responsabilité de l’entreprise
La responsabilité de BlackBunny Communication ne saurait être directement ou indirectement retenue, à quelque titre et pour quelque cause que ce soit pour les dommages résultants de l’un des évènements suivants :
– Modification apportée aux composantes logicielles par le client ou un tiers;
– Introduction d’un virus informatique ayant un effet sur leur bon fonctionnement;
– Perte de données;
– Migration dans un environnement matériel ou logiciel différent de celui initialement prévu ou utilisé;
– Intrusion illégale ou non autorisée de tout tiers dans le serveur web ou dans le système d’information en cas d’inexécution par le client même partielle de ses propres obligations. BlackBunny Communication ne doit pas manquer à son obligation de conseil BlackBunny Communication ne peut être tenue pour responsable de toute décision prise par le client ou tout tiers désigné par lui. Tous les documents et/ou maquettes remis par BlackBunny Communication auront fait l’objet d’une vérification préalable par ses soins. BlackBunny Communication ne pourra en aucun être responsable du contenu des informations, de la nature des données et d’une manière générale, de toute information relative ou consécutive à

l’exécution de la prestation.

Article 11. Responsabilité du client
Le client s’engage à effectuer une surveillance constante des informations mises à la disposition du publique de manière à éliminer avant diffusion les messages susceptibles d’être contraire aux lois et règlements en vigueurs.

Article 12. Préjudices
Le client garanti BlackBunny Communication contre toute action d’un tiers attenant au contenu des données relatives à l’exécution de la prestation, toute communication d’information jugée par le client comme étant confidentielle et faîte à ses risques et périls.

Article 13. Résiliation
BlackBunny Communication est habilitée à résilier de plein droit le contrat : en cas de force majeure, si les effets de celle-ci conduisent à la suspension de l’exécution des obligations essentielles de l’une des parties pendant plus de trois mois consécutifs, sans indemnité de part ni d’autre. En cas d’inexécution substantielle par l’autre partie de ses obligations à laquelle elle n’aurait pas remédié après mise en demeure adressée par lettre recommandée avec accusé de réception lui demandant de remédier aux causes de l’inexécution restée sans effet trente jours après sa modification. En cas de résiliation unilatérale du client pour tout autre cause que force majeur cité ci-dessus, le client est tenu au paiement de l’intégralité de la prestation telle que prévue au bon de commande ou devis.

CONTRAT SPÉCIFIQUE DE VENTE :

Article 1. Bon à tirer
Le bon à tirer (physique ou numérique), signé par le client, dégage la responsabilité de BlackBunny Communication, sous réserve des corrections portées sur le bon (si BlackBunny Communication est chargée de l’impression). Lorsque l’absence d’un bon à tirer résulte de la volonté ou du fait du client, la responsabilité de l’industriel graphique ainsi que BlackBunny Communication est dégagée. A défaut de bon à tirer, la responsabilité du client est entière. BlackBunny Communication n’est en aucun responsable si le client réalise l’impression de ses travaux chez un imprimeur tiers.
NB : toute signature du Bon à tirer par le client confirme son accord avec le Bon à tirer, cette décision est irréversible.

Article 2. Impression et reproduction
Les couleurs, calages et coupes indiqués comportent des tolérances d’usage dans l’industrie; les tons indiqués ne peuvent être reproduits que dans la mesure de l’état de la technique (jour de la commande à l’imprimeur). Lorsque le bon à tirer ne reproduit pas la couleur d’impression et que celle-ci correspond à celle d’un nuancier, la référence de cette couleur doit figurer sur la commande.

NB : en cas de litige, la responsabilité BlackBunny Communication ne peut être engagée que si le client a validé et accepté les épreuves du produit réalisé.Fidélité des couleurs : Les fichiers livrés par BlackBunny Communication comportent des informations colorimétriques numériques optimisées. Toutefois, selon les modes de reproduction, la qualité ou le réglage des environnements matériels et logiciels utilisés, des variations de chromie peuvent apparaître. Certaines variations sont techniquement inévitables. BlackBunny Communication ne saurait en aucun cas en être tenu responsable.

Article 3. Sous-traitance
BlackBunny Communication peut s’adjoindre tout tiers pour exécuter la prestation. Elle conserve néanmoins la direction et la responsabilité de l’exécution.

Article 4. Promotion des créations
Sauf dispositions contraires écrites, BlackBunny Communication pourra diffuser toutes créations réalisées pour le client à des fins de “présentations de créations” sur tous types de supports sans limitation de durée. Sauf dispositions écrites contraires, ou mentions particulières écrites sur le devis ou bon de commande, le client doit apposer la mention « conception : BlackBunny Communication » sur les créations. L’intitulé « conception » étant lié à la nature des créations, celui-ci peut être amené à changer et le terme adéquat retenu restera à l’appréciation de BlackBunny Communication.

Article 5. Exigences techniques
BlackBunny Communication, ne fournit pas obligatoirement les éléments visuels qui seront intégrés aux travaux de productions, sauf clause expresse, écrite par le client et avec l’accord de BlackBunny Communication. Si Blackbunny Communication ne réalise pas les éléments visuels, le client s’engage à fournir les éléments visuels destinés à venir compléter les productions et en assume l’entière responsabilité.
BlackBunny Communication ne peut garantir la qualité des images fournies par le client. Afin d’assurer une impression de la meilleure qualité possible, BlackBunny Communication exige que les images utilisées aient une résolution d’au moins 300 dpi à la taille de la demande finale de BlackBunny Communication.

Article 6. Droits et Images
L’ensemble des images utilisées avant, pendant et après les créations sont sous la complète responsabilité du client et n’engage en aucun cas BlackBunny Communication. Le client veillera à ce que l’utilisation des images qu’il fournira à BlackBunny Communication ainsi que les images utilisées par BlackBunny Communication respectent le droit à l’image, les bonnes mœurs ainsi que les ayants droits dépositaires des dites images.

Article 7. Conservation de la Base de Données et des Sources
BlackBunny Communication conservera la Base de Données et des sources de l’ensemble des travaux et réalisations effectuées durant une période maximale de deux ans à compter de la livraison du projet terminé.

Article 8. Exigences techniques
Le client doit fournir la totalité des textes, informations relatives aux réalisations de manière numérique (par courriel, par document de traitement de texte) ainsi que la quantité nécessaire numériquement des dits documents.
BlackBunny Communication ne sera en aucun cas responsable en cas d’informations fausses, expirées ou mensongères. Tout type de changement de quelque sorte que se soit, tout type de correction de langage (fautes, conjugaisons, syntaxe…), de suppression de toutes sortes feront l’objet d’une facturation supplémentaire en dehors du devis ou du bon de commande.

Article 9. Logos
BlackBunny Communication, dans le cas de la création d’un logo, s’engage à fournir un format numérique exploitable sur plusieurs formats à la taille nécessaire. Si le client, d’après le devis ou bon de commande, se doit de fournir un ou plusieurs logos, ce dernier s’engage à donner des logos exploitables, à la taille nécessaire. BlackBunny Communication se dégage de toute responsabilité si le ou les logos fournis sont inutilisables et ne fera aucune modification sur le ou les logos sans accords écrits, définis avec le client, moyennant une rémunération supplémentaire qui fera l’objet d’un accord séparé écrit.
Qualité de reproduction des logos livrés : Les fichiers numériques livrés par BlackBunny Communication sont adaptés aux utilisations courantes, à savoir diffusion sur internet, en environnement bureautique, et en environnement « professionnel de la chaîne graphique (PAO) ».

Article 10. Début du processus de production
BlackBunny Communication ne commencera la phase de production qu’une fois les conditions suivantes remplies :
• Paiement d’un acompte de 30% sur la totalité des travaux à engager; soumis à une tarification spéciale sous réserve d’accord avec BlackBunny Communication dont les prix seront assignés par BlackBunny Communication

NB : l’hébergement d’un site internet par BlackBunny Communication doit faire l’objet d’un accord séparé écrit et doit respecter les exigences techniques voulues selon le premier accord décidé entre les deux parties. BlackBunny Communication se réserve le droit de supprimer ou suspendre la publication du dit site si au moins une des conditions n’est plus remplie. Avoir la totalité des documents (textes, images, vidéos) répondant aux exigences techniques énumérées ci-dessus en respectant le cadre légal.

Article 11. Internet

11.1 Hébergement optionnel
BlackBunny Communication peut, sur demande écrite du client, proposer un hébergement internet du site web réalisé. BlackBunny Communication n’héberge pas elle-même le site mais fait appel à des prestataires externes.
NB : Dès livraison au client du site Internet la responsabilité de BlackBunny Communication s’arrête et un mauvais fonctionnement du site sur le l’hébergeur choisi ne pourra incomber à BlackBunny Communication. BlackBunny Communication n’est pas responsable de la mauvaise fonctionnalité, de l’hébergement du site internet du client sur un serveur tiers. BlackBunny Communication ne pourra être tenue responsable en cas de mise à jour conséquent de celui-ci qui rendrait obsolète le travail fourni.

11.2 Mise en ligne du site internet
Le site ne sera mis en ligne ou délivré au client qu’une fois les conditions suivantes remplies :
• Prototype du site validée par BlackBunny Communication et par le client ;
• Totalité des documents nécessaires à la réalisation du site internet (textes, images, vidéos, sons) fournie.

Attention : BlackBunny Communication peut modifier, ajouter ou retrancher des dispositions générales de vente sans préavis et sans avoir à en aviser ses clients préalablement.

Conception et réalisation du site :
Agence de communication : BlackBunny Communication
E-mail: [email protected]

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